On a tôt fait de décrire les comportements des utilisateurs des réseaux sociaux comme prisonniers de chambres d’écho à cause des algorithmes et autres cookies utilisées pour dynamiser et personnaliser la sélection des post qui viendront s’afficher sur l’écran.

Une personne s’intéressant aux chats aura plus de chance de voir apparaître des histoires touchant les félins que celles touchant les phoques. Un individu cherchant un nouveau divan verra apparaître nombre de publicités de magasins de meubles.

Un citoyen à la recherche d’informations politiques verra sa quête être orthonormée par les mots-clés qu’il utilise pour effectuer sa recherche et, à force, il n’aura plus accès qu’à un seule type d’informations. C’est ce que l’on appelle une chambre d’écho.

Contre toute attente, on constate la même chose dans le monde juridique où un Jugement est utilisé comme jurisprudence dans les procès suivants. C’est la base du monde juridique anglophone, alors que le Québec est à cheval entre le Code civil (école française) et les jurisprudences (école américaine).

Dans le domaine des ordres professionnels, cela joue un rôle non-négligeable.

La protection du public est essentielle

Par définition, les ordres professionnels et, conséquemment, les syndics ont le mandat de protéger le public. La loi date de 1974. Cinquante ans plus tard, des travaux sont menés – sous la direction d’abord par Sonia Lebel, puis Jean Boulet – pour la moderniser, mais le principe de base reste fondamental.

Tout citoyen peut faire un signalement s’il s’inquiète de l’attitude ou des propos d’un membre d’un ordre professionnel. C’est son droit. Et il faut que cela reste ainsi.

De par la loi, un professionnel qui n’a pas respecté les règles de bonnes pratiques ou celles de son code de déontologie peut subir un procès devant le Conseil de discipline si des accusations sont déposées par un syndic. Si, durant le processus le professionnel est reconnu coupable, des sanctions sont appliquées.

Cette dynamique disciplinaire contribue également autant à la formation des professionnels qu’à moderniser, si besoin, les règles déontologiques ou leur esprit. Fondamentalement, cela devrait améliorer la protection du public.

Outre les inconduites sexuelles qui sont sévèrement punies depuis 2017, la journaliste Héloïse Archambault a relevé quelques infractions commises par des professionnels de la santé qui ont vu leur permis suspendu ou annulé. 

Le manque de discernement peut induire de la violence institutionnelle

Jamais je ne contesterai la nécessité de protéger les personnes vulnérables.

C’est le manque de discernement de certains membres du bureau du Syndic qui m’inquiète. Un des aspects déroutants, c’est la jalousie et la transformation des faits pour obéir à des croyances personnelles au lieu d’être curieux et rigoureux pour assurer cette sécurité du public.

On pourrait discuter des situations rencontrées par plusieurs personnalité publiques qui étaient également membres d’un ordre professionnel qui ont reconnu leur culpabilité avant même la tenue d’un procès, comme l’ancienne sexologue Louise Sigouin, qui posent de larges questions éthiques en regard de la protection du public.

En résumé, elle animait une téléréalité et le syndic de son ordre lui a reproché de ne pas respecter les standards de la psychothérapie lors de ses interventions dans l’émission. Mais, elle ne faisait pas de psychothérapie: elle animait un show d’affaires publiques.

Certains individus ont apprécié la voir renoncé à son permis de pratique, mais d’autres semblent plus enclin à y voir une instrumentalisation des procédures disciplinaires par jalousie et, conséquemment, on peut craindre une perte de confiance dans le processus de protection du public, comme c’est le cas également le cas pour les affaires touchant les naturopathes et les ostéopathes.

Les syndics peuvent être instrumentalisés par la jalousie

Jocelyne Robert et Yvon Dallaire ont vécu des enquêtes difficiles à cause de leurs propos nuancés sur la théorie du genre. Ils ont abandonné leur permis.

Jean-Yves Dionne et moi étions fatigués de devoir justifier nos positions publiques à la suite de signalements déposés pour des motifs autres que la sécurité du public, alors que les signalements ressemblent à des actions utilisées par des scientistes qui veulent nous imposer le silence en infantilisant les citoyennes et citoyens.

Il y a aussi la jalousie. Elle est humaine. Souvent mal comprise, elle reflète un profond désir d’être reconnu à sa juste valeur, alors que l’estime de soi n’est pas très solide. Elle mine les relations et elle peut malheureusement pousser vers des actes criminels, mais aussi de la violence institutionnelle.

Aucun de nous quatre n’avons jamais eu d’accusations, mais la procédure disciplinaire est violente et, à un moment, il faut que cela s’arrête. Comme Mme Robert le mentionnait: « on doit rentrer dans le moule ou on se doit de quitter« .

Mais qu’arrive-t-il à ceux qui tentent de rester et subissent des accusations sur la base de croyances scientistes?

Ces personnes ne voient le Vivant qu’au travers des chiffres et des statistiques. Ils ont si peur de ce qu’ils ne mesurent pas qu’ils dénoncent les professionnels de la santé qui ont une pratique ou des avis basés sur les connaissances en médecine intégrative.

Un processus judiciaire effrayant

Il arrive que les professionnels soient amenés au Conseil de discipline. Ainsi, ces intimés peuvent être soumis à divers chefs d’accusation, même si la (vraie) science appuie leurs avis.

Généralement, peu de professionnels gagnent leur procès car, exception faite des avocats, cet univers leur est complètement étranger. C’est d’ailleurs ce qui effraie nombre d’entre eux qui choisiront la culpabilité même s’ils sont intimement convaincus avoir bien agi.

Récemment, Jean-Yves Dionne et moi avons transmis à la ministre Lebel un avis qui s’appuie sur une étude dans laquelle nous avons recensé différentes situations kafkaiennes. Sans surprise, nous avons constaté que, bien que la volonté du Législateur soit de protéger le public, les enquêtes et éventuellement les procès créent l’inverse et fragilisent la qualité des services offerts au public.

En d’autres mots, le processus disciplinaire est essentiel, mais il n’est pas sans risques également de nuire au public.

Souvent, le professionnel va accepter de reconnaître une culpabilité à cause de l’angoisse vécue face aux procédures administratives et les frais que cela engendre quand le procès est perdu.

Actuellement, plusieurs procès devant un conseil de discipline sont important. L’Ordre des psychologue poursuit Geneviève Labonté-Chartrand, alors que le Collège des médecins a déposé des accusations contre Robert Béliveau, François Marquis et Marc Lacroix.

Les motifs relativement similaires: avoir exprimé un avis clinique ou avoir informé le public de découvertes contribuant à une meilleure santé, en faisant des examens ciblés ou en développant de saines habitudes de vie.

Je suis de près ces quatre procès, alors que Geneviève m’a demandé de venir témoigné comme expert. Je vis donc son processus disciplinaire de l’intérieur.

Force est de constater qu’il faut du courage pour oser se défendre face à une armée bien entrainée, puisque c’est leur raison d’être que de poursuivre un membre peu connaissant des règles du monde juridique. En effet, ce sont des professionnels de la santé, pas des avocats.

À force d’analyser les différentes situations retenues dans le cadre de leur études, Jean-Yves et moi suspectons que, quelque part, la nature même du monde juridique peut fragiliser l’intention du Législateur quand il a rédigé la Loi sur les professions il y a 50 ans. Ce n’est pas pour rien que des travaux pour moderniser cette Loi sont en cours.

Des jugements s’accumulent contre les professionnels

Personne ne sera surpris de savoir que l’objectif légitime d’un avocat est de gagner un procès pour défendre ou attaquer un Intimé. Pour l’administration publique, comme le DPCP ou les syndics, il s’agit de protéger le public, dont l’éventuelle victime. Pour la Défense, c’est aussi une question de démocratie et de protection des principes d’un État de Droit.

Quelle que soit l’issue d’un procès, le jugement devient de facto une jurisprudence qui influera sur le processus juridique des procès subséquents si les avocats effectuent bien leur travail. En d’autres mots, chaque jugement module les verdicts suivants et, quelque part, une chambre d’écho juridique peut émerger.

En revanche, il y a régulièrement abandon de motifs d’accusation avant le procès notamment lorsque les procureurs pensent qu’ils ne pourront pas gagner. Or, ces contextes n’apparaissent nulle part et ils n’influent pas sur les procès subséquents. Ainsi, seules les condamnations sont à la base des chambres d’écho.

Force est de constater qu’à travers la crise sanitaire et les condamnations des professionnels comme, par exemples, Stéphane Blais et Gloriane Blais (radiations définitives) ou comme Vincent Mathieu et Marc Lacroix (radiations temporaires respectivement de deux mois et de deux semaines), le concept même de « modération » s’est (re)construit petit à petit.

Dans le procès Ordre des psychologues c. Vincent Mathieu, l’Intimé a reconnu sa culpabilité dans les heures qui précédèrent l’ouverture du procès. Cependant, le jugement est rendu et sert de jurisprudence.

Dans le cas du procès Collège des médecins c. Marc Lacroix, la plainte privée a donné lieu à une condamnation pour deux des sept chefs d’accusation, mais avec une dissidence.

La chambre d’écho disciplinaire

En 2021, une chambre d’écho s’est construite progressivement, comme en témoigne un texte rédigé en 2022 par les syndiques-adjointes de l’Ordre des psychologues, Evelyne Marcil-Denault et Valérie Drolet.

Sur la base de plusieurs jugements récents, elles exposaient toute la liberté que peuvent prendre les membres des bureaux du syndic pour enquêter et, éventuellement, déposer des accusations au Conseil de discipline en regard d’un éventuel manque de modération des professionnels.

Il faut savoir que j’ai fait un signalement contre elles, car ce texte est une atteinte aux droits légitimes de tout citoyen, alors que sa diffusion met en danger le public, notamment les patients qui n’oseront plus aborder certains sujets délicats avec leur thérapeute ou le clinicien sera angoissé à l’idée d’aborder ces thèmes.

Comme un membre du syndic est protégé par l’immunité, le syndic adhoc n’a pas pu déposer d’accusations et ce texte apparaît désormais comme une chambre d’écho nuisible sur le plan de la liberté individuelle et la liberté d’expression, car le simple fait de détenir le privilège de détenir un permis fait en sorte que le professionnel doit renoncer à plusieurs de ses droits humains.

Extrait de l’article de Marcil-Denault et Drolet (2022)

Les chambres d’écho des syndics nuisent à la protection du public

Plusieurs procès tenus par des conseils de discipline sont très intéressant, car les professionnels sont accusés d’avoir manqué de modération.

Enfin, on verra prochainement comment le concept de modération s’applique à la suite de deux procès en cours (Collège des médecins c. Robert Béliveau et Collège des médecins c. François Marquis).

Quoi qu’il en soit, on ne peut que craindre que ces différentes affaires ne contaminent la compréhension du concept de « modération » qui reste difficilement tangible et libre d’une interprétation plus émotionnelle que pragmatique.

Dans les procès contre Geneviève, Robert et Marc, la question sera de déterminer si les intimés ont transgressé la limite entre « la modération » et « l’immodération »?

Or, on peut se demander dans quelle mesure, la condamnation des professionnels susmentionnés va influer sur la décision disciplinaire?

Est-ce que Geneviève, Marc et Robert ont transgressé le Code de déontologie ou est-ce qu’ils est aux prises avec une chambre d’écho servant les intérêts scientistes?

Remarque:

Après une condamnation pour deux de sept motifs au Conseil de discipline de Marc Lacroix, le jugement a été portée en appel au Tribunal des professions, alors que d’autres accusations ont été déposées contre le médecin qui subit actuellement un second procès au Conseil de discipline pour avoir proposé, sans aucune obligation, des tests médicaux à des patients.

Aller plus loin:

• H. Archambault, Manquements préoccupants: des médecins dangereux pour leurs patients – https://www.journaldemontreal.com/2022/10/19/des-medecins-dangereux-pour-leurs-patients

• J. Monzée et JY Dionne, Modernisation des ordres professionnels : de l’urgence de réguler adéquatement leur fonctionnement pour mieux protéger le public. Avis déposé à la ministre Sonia Lebel, ministre responsable de l’administration publique dans le cadre des consultations entourant la modernisation des ordres professionnels, et au ministre Jean-François Roberge, en prévision d’une révision de la Loi sur l’accès à l’information, décembre 2024 (version préliminaire) et avril 2025 (version finale) – Document sous embargo, diffusion restreinte au Gouvernement du Québec et à l’Office des professions.

• E. Marcil-Denault et V. Drolet, Discours pandémique et professionnalisme : la modération a (encore et toujours) bien meilleur goût – https://www.ordrepsy.qc.ca/-/discours-pandemique-et-professionnalisme-la-moderation-a-encore-et-toujours-bien-meilleur-gout